Mentions Légales Association « Moissons d’Antan »

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales concernant l’association « Moissons d’Antan » :

Siège Social

Adresse : [Adresse du siège social de l’association] Code Postal : [Code postal du siège social] Ville : [Ville du siège social] Pays : [Pays du siège social]

Contact

Email : [Adresse email de contact] Téléphone : [Numéro de téléphone de contact]

Représentant légal

Nom du représentant légal : [Nom du représentant légal de l’association] Fonction : [Fonction du représentant légal]

Numéro SIRET

[Numéro SIRET de l’association, si applicable]

Numéro RNA (Répertoire National des Associations)

[Numéro RNA de l’association]

Responsable de la publication

Nom du responsable de la publication : [Nom du responsable de la publication] Email du responsable de la publication : [Adresse email du responsable de la publication]

Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur du site] Adresse : [Adresse de l’hébergeur] Code Postal : [Code postal de l’hébergeur] Ville : [Ville de l’hébergeur] Pays : [Pays de l’hébergeur]

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site web de l’association « Moissons d’Antan » (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Protection des Données Personnelles

Les informations personnelles collectées par l’association « Moissons d’Antan » via son site web sont utilisées uniquement à des fins de gestion administrative et de communication avec ses membres et partenaires. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter l’association à l’adresse email indiquée ci-dessus.

Cookies

Le site web de l’association « Moissons d’Antan » peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation de ses utilisateurs. Les utilisateurs ont la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de leur navigateur s’ils le souhaitent.

Liens Hypertextes

Le site web de l’association « Moissons d’Antan » peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. L’association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification des Mentions Légales

L’association « Moissons d’Antan » se réserve le droit de modifier ses mentions légales à tout moment. Les utilisateurs du site web sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.